Les pièces du dossier de Bouranton
Les 15 pièces du dossier 10053_PLU_20110429, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 92 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procedure304 ko · 10053_Procedure_20110429.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport7,1 Mo · 10053_rapport_20110429.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,1 Mo · 10053_padd_20110429.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,4 Mo · 10053_reglement_20110429.pdf
- Règlement graphique43 Mo · 10053_reglement_graphique_20110429.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe Avis des personnes consultees2,3 Mo · 10053_Annexe_Avis_des_personnes_consultees_20110429.pdf
- Annexe rapport1,4 Mo · 10053_annexe_rapport_20110429.pdf
- Info surf 14 12,6 Mo · 10053_info_surf_14_1_20110429.pdf
- Info surf 17 12,3 Mo · 10053_info_surf_17_1_20110429.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets1,7 Mo · 10053_info_surf_19_1_20110429.pdf
- Liste servitude4,7 Mo · 10053_liste_servitude_20110429.pdf
- Plan des contraintes5,5 Mo · 10053_Plan_des_contraintes_20110429.pdf
- Plan du reseau d eau3,6 Mo · 10053_Plan_du_reseau_d_eau_20110429.pdf
- Plan Servitudes Utilite Publique11 Mo · 10053_Plan_Servitudes_Utilite_Publique_20110429.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 12,0 Mo · 10053_orientations_amenagement_1_20110429.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.