Parcelle AD 464 à Bourg-en-Bresse
627 m² au plan cadastral. Identifiant 01053000AD0464. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone urbaine à vocation mixte d'hypercentre Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBrasserie du FrançaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte MadeleinePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-DamePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFaçade et toiture sur la rue du PalaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFaçade sur la placePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFaçades à pan de bois et toitures correspondantesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFaçades en pierre sur la rue Bourgmayer et toiturePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueGrille du château de la Moussière à BiziatPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Marron de MeillonnasPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel particulierPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison (sauf parties classées)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison de boisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument aux mortsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument du Général Joubert (détruit)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte des JacobinsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte du 18e sièclePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePréfecture (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueStatue de BichatPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple protestantPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueThéâtrePérimètre des abords
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 novembre 2015Autorisé - 6 RUE DE LA PAIX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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