Parcelle AI 6 à Bourg-en-Bresse
3 585 m² au plan cadastral. Identifiant 01053000AI0006. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone urbaine de centre élargi Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte MadeleinePérimètre des abords
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'AinZone de protection
Prescriptions du plan
- 18Secteur OAP Peloux
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 février 2022, 4 842 m² créésChantier ouvert - 18 RUE DU PELOUX
- PCPermis de construire autorisé le 22 mai 2017, 6 736 m² créésAutorisé - 18 RUE DU PELOUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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