Parcelle BD 130 à Bourg-en-Bresse
639 m² au plan cadastral. Identifiant 01053000BD0130. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone résidentielle dense Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel-Dieu (ancien)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPR
Prescriptions du plan
- 05Élargissement de voirieerA01-4
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 juin 2014Travaux achevés - 15 RUE DU CORDIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.