Parcelle BI 318 à Bourg-en-Bresse
290 m² au plan cadastral. Identifiant 01053000BI0318. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone résidentielle dense Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPR
Prescriptions du plan
- 07Eléments de paysage,(sites et secteurs) à préserver pour des motifs d ordre écologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 janvier 2023, 120 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1 ALLEE MARCELLE ROZET COU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.