Parcelle BP 20 à Bourg-en-Bresse
9 030 m² au plan cadastral. Identifiant 01053000BP0020. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UE1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 décembre 2014, 3 938 m² créésTravaux achevés - 12 AVENUE DE MARBOZ
- PCPermis de construire autorisé le 1 décembre 2014, 3 232 m² créésTravaux achevés - 12 AVENUE DE MARBOZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.