Parcelle AY 549 à Bourges
80 948 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000AY0549. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UDa, UL, N, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Espace écologique et/ou paysager protégé
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoAssainissement Collectif
- infoAssainissement Non Collectif
- infoRuissellement pluvial : Risque Moyen (V1)
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoRLPI - Zone 2
- infoDPU
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 avril 2024, 12 m² créésAutorisé - RTE DE SAINT MICHEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.