Parcelle DV 632 à Bourges
395 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000DV0632. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UDa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoTrame noire
- infoDPU
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoRLPI - Zone 2
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoAssainissement Non Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 novembre 2023, 91 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE ROBERT SCHUMAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.