Parcelle EO 1007 à Bourges
638 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000EO1007. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUZ, UDa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Arbre protégéTVB
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP n°8
- inforéservoirs - TVB Pays de Bourges
- infoRLPI - Zone 2
- infoZAC
- infoDPU
- infoRLPI - Zone 1
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoAssainissement Collectif
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoRuissellement pluvial : Risque Important (V2)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 octobre 2023, 118 m² créés, 1 logementChantier ouvert - ZAC ""LE PARC DES BREUZES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.