Parcelle EO 1010 à Bourges
333 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000EO1010. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUZ, UDa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP n°8
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoDPU
- infoRuissellement pluvial : Risque Important (V2)
- infoRLPI - Zone 2
- infoZAC
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- inforéservoirs - TVB Pays de Bourges
- infoRLPI - Zone 1
- infoAssainissement Collectif
- infoPérimètre de délégation BBES
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juin 2024, 84 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ALL ALICE MILLIAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.