Parcelle EO 795 à Bourges
689 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000EO0795. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDb, 1AUZ rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP n°8
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoAssainissement Collectif
- infoDPU
- infoRLPI - Zone 2
- infoZAC
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoRuissellement pluvial : Risque Moyen (V1)
- infoAssainissement Non Collectif
- infoRLPI - Zone 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2019, 100 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ZAC DES BREUZES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.