Parcelle HN 39 à Bourges
1 200 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000HN0039. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDb, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoRLPI - Zone 1
- infoDPU
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoTrame noire
- infoAssainissement Non Collectif
- infoRLPI - Zone 2
- infoClassement sonore des infrastructures de transports terrestres : Classement sonore
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 août 2013, 105 m² créés, 1 logementAnnulé - 18 ROUTE DE MARMAGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.