Parcelle HO 500 à Bourges
102 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000HO0500. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa
Zone d'habitat pavillonnaire à dominante d'opérations d'ensemble, de type lotissement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : MAZIEL41RIVAG_00000000
Prescriptions du plan
- infoDPU
- infoAssainissement Non Collectif
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoTrame noire
- infoRLPI - Zone 2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 janvier 2017, 118 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE LUDWIG VAN BEETHOVEN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.