Parcelle HO 610 à Bourges
528 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000HO0610. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDa, UL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDPU
- infoRLPI - Zone 2
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoAssainissement Collectif
- infoTrame noire
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoAssainissement Non Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 novembre 2013, 82 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHAMP DES PONTS DE BANNEGO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.