Parcelle ZO 463 à Bourges
4 887 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000ZO0463. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDb, UEb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoZAC
- infoRLPI - Zone 4
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoDPU
- infoRLPI - Zone 2
- infoAssainissement Collectif
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoAssainissement Non Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 avril 2023, 1 534 m² créésTravaux achevés - RUE DENYS DODARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.