Parcelle ZR 242 à Bourges
1 239 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000ZR0242. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDb, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Arbre protégéTVB
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoRLPI - Zone 2
- infoAssainissement Non Collectif
- infoDPU
- infoRLPI - Zone 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 mai 2016, 256 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LES MONTS DE BRETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.