Parcelle B 759 à Boursault
838 m² au plan cadastral. Identifiant 510760000B0759. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UB, Av, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRn Glissement de terrain de la Côte île de France - Vallée de la Marne - Tranches 1 et 2Enveloppe des zonages réglementairesActe : 140305_Arrete_PPRn_GT_T1_2_20140305
Prescriptions du plan
- 02Secteur soumis à risque de mouvement de terrain
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juillet 2025, 588 m² créésAutorisé - LA CROIX SAINT JEAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.