Les pièces du dossier de Bourth
Les 11 pièces du dossier 27108_PLU_20211027, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 68 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure7,1 Mo · 27108_procedure_20211027.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables879 ko · 27108_padd_20211027.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit7,7 Mo · 27108_reglement_20211027.pdf
- Règlement graphique5,1 Mo · 27108_reglement_graphique_20211027.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Contraintes sonores946 ko · 27108_contraintes_sonores_20211027.pdf
- Liste SUP317 ko · 27108_liste_SUP_20211027.pdf
- Plan SUP1,1 Mo · 27108_plan_SUP_20211027.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,1 Mo · 27108_orientations_amenagement_20211027.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.