Parcelle ZD 8 à Bousse
21 760 m² au plan cadastral. Identifiant 72044000ZD0008. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie à préserver au titre du L.151-19 du CUHAIE_PAYSA
- 07Haie à préserver au titre du L.151-23 du CUHAIE_BIODI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 avril 2023Autorisé - LA LAURENCELIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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