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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Bousse16 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 16 dossiers

Permis de construire
14
Déclarations préalables
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
1
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 2 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 16 dossiers

0 piscines, 3 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Bousse depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPConstruction nouvelle27 mai 2026.ZE 3346 040 m²-36 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle25 févr. 2026LIEU DIT LA PERVEIGNERIEZD 972 523 m²-30 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle5 déc. 2025LIEU DIT LA DAUPHINIEREZI 37208 911 m²-224 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle14 mars 20245082 LA FOUCAUDIEREZM 3530 350 m²-386 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle27 févr. 2024LA PETITE BAUMERIE OUESTZM 66101 285 m²-818 m²Achevé le 31 août 2024
PCTravaux sur construction existante13 avr. 2023LA LAURENCELIEREZD 821 735 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante9 févr. 2023LA GRANDE GUIGNARDIEREZK 2544 120 m²-232 m²Achevé le 30 oct. 2023
PCConstruction nouvelle29 janv. 2020LA GRANDE PROUTIEREZL 1842 250 m²-1 618 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle30 déc. 201930 RUE LE ROYER DE LA DAUVERSIEREAB 731 250 m²1124 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante25 oct. 2019LA FOUCAUDIEREZM 120 697 m²-40 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante1 août 2017LA PIECE DE LA CROIXZK 818 596 m²-180 m²Achevé le 3 nov. 2017
PCConstruction nouvelle28 mars 2016L ECAUBUEE ET LA RENOUILLEREZH 52110 784 m²-1 638 m²Chantier ouvert le 31 mars 2017
PCConstruction nouvelle18 sept. 2015LES CHATAIGNIERSZD 54147 720 m²-818 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle5 juil. 2013LA PIECE DE LA CROIXZK 101 492 600 m²-1 618 m²Chantier ouvert le 15 janv. 2014
PCConstruction nouvelle5 juil. 2013LA BOULIEREZI 2512 080 m²-1 332 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante24 mai 2013LA FOUCAUDIEREZM 5627 109 m²-818 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bousse.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.