Parcelle AA 267 à Bouzigues
523 m² au plan cadastral. Identifiant 34039000AA0267. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCc
Zone d'habitation de densité moyenne composée essentiellement d'habitat individuel à l'Est, à l'Ouest et au Nord du centre du village Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéRives de l'étang de Thau (Bouzigues et Loupian)Enceinte du siteActe : SI_AC2-130006091-01124_19730918
- AS2AS2Périmètre de protection autour des Éts conchylicoles et gisements Nat coquilliers du Bassin de ThauZone de protectionActe : Bassin_de_Thau_decret_05091960
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBOUZIGUESEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_BOUZIGUES_20120125
Prescriptions du plan
- infoLoi Littoral: Espaces proches du rivage (Bouzigues)
- infoDroit de préemption urbain simple sur la commune de Bouzigues
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mars 2022, 173 m² créés, 1 logementChantier ouvert - IMPASSE DE LA TREMIE - LOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.