Parcelle AK 11 à Bouzigues
130 m² au plan cadastral. Identifiant 34039000AK0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UCc1, UE, UCc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCc1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AS2AS2Périmètre de protection autour des Éts conchylicoles et gisements Nat coquilliers du Bassin de ThauZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBOUZIGUESEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur faisant l'objet d'Orientations d'Aménagement et de Programmation: Secteur de l'avenue Alfred Bouat
- infoLoi Littoral: Espaces proches du rivage (Bouzigues)
- infoDroit de préemption urbain simple sur la commune de Bouzigues
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 24 octobre 2025Autorisé - AVENUE ALFRED BOUAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.