Parcelle AM 15 à Bouzigues
1 500 m² au plan cadastral. Identifiant 34039000AM0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nds, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nds)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA des monuments historiques de LoupianPérimètre des abordsActe : PDA-des-monuments-historiques-de-Loupian_20250515
- AS2AS2Périmètre de protection autour des Éts conchylicoles et gisements Nat coquilliers du Bassin de ThauZone de protectionActe : Bassin_de_Thau_decret_05091960
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBOUZIGUESEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_BOUZIGUES_20120125
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLOUPIANEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_LOUPIAN_20120125
Prescriptions du plan
- infoLoi Littoral: Espaces proches du rivage (Bouzigues)
- infoDroit de préemption urbain simple sur la commune de Bouzigues
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 juillet 2016, 180 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 170 CHEMIN DES ESPARRIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.