Parcelle AB 115 à Bresles
418 m² au plan cadastral. Identifiant 60103000AB0115. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPai
Zone économique à dominante d'activités de production industrielle et artisanale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'OiseZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_60_20230615
Prescriptions du plan
- 18Secteurs soumis à orientation d'aménagement et de programmation (OAP) thématique (L.151-6 et L.151-7 du code de l'urbanisme)
- 44Règlementation du stationnement pour les places commandées (R151-44 du code de l'urbanisme)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 août 2013, 336 m² créésAutorisé - ZI L HERMITAGE CH DES PASSANT
- DPDéclaration préalable autorisé le 7 juillet 2013, 22 m² créésAutorisé - ZI DE L HERMITAQGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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