Parcelle AC 325 à Bresles
637 m² au plan cadastral. Identifiant 60103000AC0325. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPc
Zone de centres-villes/centres-bourgs des pôles intermédiaires et de proximité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 05Emplacements réservés (L.151-41 du code de l'urbanisme)7
- 15Bande de constructibilité (L151-17 et L151-18 du code de l'urbanisme)
- 18Secteurs soumis à orientation d'aménagement et de programmation (OAP) thématique (L.151-6 et L.151-7 du code de l'urbanisme)
- 39Hauteur maximale des pôles (R151-39 du code de l'urbanisme)
- 41Règlementation des toits terrasse (L151-18 du code de l'urbanisme)
- 41Secteur dans lequel l'édification d'une clôture peut être réglementée (R421-12 du code de l'urbanisme)
- 44Règlementation du stationnement pour les places commandées (R151-44 du code de l'urbanisme)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 juillet 2016, 4 logementsChantier ouvert - 17 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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