Parcelle AK 25 à Bresles
623 m² au plan cadastral. Identifiant 60103000AK0025. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UPp rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Bande de constructibilité (L151-17 et L151-18 du code de l'urbanisme)
- 18Secteurs soumis à orientation d'aménagement et de programmation (OAP) thématique (L.151-6 et L.151-7 du code de l'urbanisme)
- 41Secteur dans lequel l'édification d'une clôture peut être réglementée (R421-12 du code de l'urbanisme)
- 44Règlementation du stationnement pour les places commandées (R151-44 du code de l'urbanisme)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 septembre 2025, 136 m² créés, 3 logementsAutorisé - 6 CHEMIN DES FIEVRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.