Parcelle AN 158 à Bresles
548 m² au plan cadastral. Identifiant 60103000AN0158. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPp
Zone d'habitat composée majoritairement de maisons individuelles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActe : Chateau-IPBIY8_19860625
- AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abordsActe : Eglise-IL6LTF_19881013
Prescriptions du plan
- 15Bande de constructibilité (L151-17 et L151-18 du code de l'urbanisme)
- 18Secteurs soumis à orientation d'aménagement et de programmation (OAP) thématique (L.151-6 et L.151-7 du code de l'urbanisme)
- 41Secteur dans lequel l'édification d'une clôture peut être réglementée (R421-12 du code de l'urbanisme)
- 44Règlementation du stationnement pour les places commandées (R151-44 du code de l'urbanisme)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 25 septembre 2013Autorisé - 2 AV RAYMOND POINCARE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.