Parcelle AN 372 à Bresles
545 m² au plan cadastral. Identifiant 60103000AN0372. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPp
Zone d'habitat composée majoritairement de maisons individuelles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Bande de constructibilité (L151-17 et L151-18 du code de l'urbanisme)
- 18Secteurs soumis à orientation d'aménagement et de programmation (OAP) thématique (L.151-6 et L.151-7 du code de l'urbanisme)
- 41Secteur dans lequel l'édification d'une clôture peut être réglementée (R421-12 du code de l'urbanisme)
- 44Règlementation du stationnement pour les places commandées (R151-44 du code de l'urbanisme)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2025, 138 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 13 RUE SALVAING SCHNEIDER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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