Parcelle D 891 à Bresles
1 101 892 m² au plan cadastral. Identifiant 601030000D0891. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, Ns, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ns)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesservitude concernant les terrains riverains du ru de la TryeZone de protectionActe : ru_de_la_Trye_19940322
- AC1Abords d'un monument historiqueOppidum gaulois et camp de CésarPérimètre des abordsActe : Oppidum-gaulois-et-camp-de-Cesar-I6V48O_19791022
Prescriptions du plan
- 07Mare et aménagement hydraulique à préserver (L.151-23 du code de l'urbanisme)
- 18Secteurs soumis à orientation d'aménagement et de programmation (OAP) thématique (L.151-6 et L.151-7 du code de l'urbanisme)
- 24Chemin à préserver (L.151-38 du code de l'urbanisme)
- 31Zones humides (article L.151-23 du code de l'urbanisme)
- 44Règlementation du stationnement pour les places commandées (R151-44 du code de l'urbanisme)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 décembre 2015, 98 m² créésChantier ouvert - ALLEE FRANCOIS LENZI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.