Parcelle AC 383 à Bressuire
7 265 m² au plan cadastral. Identifiant 79049000AC0383. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ua3c
Secteur urbanisé, à vocation principale d'habitat, de services et d'activités urbaines. Centralité commerciale de Bressuire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua3c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA du centre de BressuirePérimètre des abords
- T1Voie ferréeSUP T1 des Deux-SèvresZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé
- infoPérimètre archéologique
- infoZonage d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 février 2025, 488 m² créésChantier ouvert - 15 RUE DE L'HOPITAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.