Parcelle AR 402 à Bressuire
1 161 m² au plan cadastral. Identifiant 79049324AR0402. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub1
Tissu urbain contemporain des bourgs et villes. Commune incluse dans les zones de développement périurbaine et rurale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 des Deux-SèvresZone de protection
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 août 2023, 98 m² créés, 1 logementTravaux achevés - TER DE LA BELLARDIERE TERV
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.