Parcelle AS 355 à Bressuire
22 m² au plan cadastral. Identifiant 79049000AS0355. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ua3
Secteur urbanisé, à vocation principale d'habitat, de services et d'activités urbaines. Centralité de Bressuire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA du centre de BressuirePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 15 janvier 2016Autorisé - RUE DE L'HUMELET TERVES 79
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.