Parcelle BM 35 à Bressuire
28 754 m² au plan cadastral. Identifiant 79049296BM0035. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie à protéger
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 mars 2014, 130 m² créés, 1 logementAutorisé - 28 RUE NEIL ARMSTRONG 79300 B
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2014, 143 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 8 RUE NEIL ARMSTRONG - 79300
- PCPermis de construire autorisé le 7 janvier 2014, 139 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 16 RUE NEIL ARMSTRONG 79300 B
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.