Parcelle BM 44 à Bressuire
5 000 m² au plan cadastral. Identifiant 79049000BM0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uxcc
Secteur spécialisé pour l'accueil des activités économiques, zone commerciale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur Uxcc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 septembre 2014, 1 404 m² créésAutorisé - 20 BD YOURI GAGARINE 79300
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.