Parcelle D 394 à Bressuire
18 740 m² au plan cadastral. Identifiant 790490650D0394. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie à protéger
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 avril 2023, 20 m² créésAutorisé - MAISON ROUGE CHAMBROUTET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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