PLUi de Briant

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  2.1.1- Implantation des constructions par rapport aux voies publiques Lorsqu’une construction est édifiée en bordure d’une voie publique, la distance qu’elle observe vis -à-vis du point le plus proche de l’alignement opposé (d) doit être au...

• Zone 2AU

  2.1.2- Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Libre 2.2– Emprise au sol Libre 2.3– Hauteur des constructions Calcul de la hauteur : La hauteur des constructions est mesurée à partir du point le plus bas du terrai...

• Zone N

  2.1.1- Implantation des constructions par rapport aux voies publiques Lorsqu’une construction est édifiée en bordure d’une voie publique, la distance qu’elle observe vis -à-vis du point le plus proche de l’alignement opposé (d) doit être au...

• Zone UA

  voisines le justifie pour des raisons d’architecture ou de bonne intégration à l’ordonnance ment générale des constructions avoisinantes. - Les ouvrages techniques nécessaires aux services publics et d’intérêt collectif. - La reconstruction...

• Zone UB

  2.1.1 Implantation des constructions par rapport aux voies publiques L’implantation des constructions doit tendre à respecter à l’alignement des constructions existantes afin de conserver l’effet de rue, en tenant compte des contraintes lié...

• Zone UC

  2.1.1 Implantation des constructions par rapport aux voies publiques Lorsqu’une construction est édifiée en bordure d’une voie publique, la distance qu’elle observe vis- àvis du point le plus proche de l’alignement opposé (d) doit être au m...

• Zone UE

  2.1.1- Implantation des constructions par rapport aux voies publiques Lorsqu’une construction est édifiée en bordure d’une voie publique, la distance qu’elle observe vis -à-vis du point le plus proche de l’alignement opposé (d) doit être au...

• Zone UH

  2.1.1- Implantation des constructions par rapport aux voies publiques Lorsqu’une construction est édifiée en bordure d’une voie publique, la distance qu’elle observe vis-à-vis du point le plus proche de l’alignement opposé (d) doit être au ...

• Zone UX

  2.1.1- Implantation des constructions par rapport aux voies publiques Lorsqu’une construction est édifiée en bordure d’une voie publique, la distance qu’elle observe vis -à-vis du point le plus proche de l’alignement opposé (d) doit être au...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Le règlement n'est pas lisible ici

Votre projet à Briant

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

• 11permis de construire
• 1déclarations préalables
• 4logements créés
• 2autorisations annulées

Les 12 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

66 Route du Brionnais, 71110 Briant

Téléphone

03 85 25 83 58

Horaires

Le mardi, de 14 h à 18 h. Le jeudi, de 14 h à 18 h.

Site

www.mairie-briant.fr

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Saint-Christophe-en-Brionnais503 hab.
• Sainte-Foy144 hab.
• Oyé271 hab.
• Sarry103 hab.
• Saint-Didier-en-Brionnais121 hab.
• Varenne-l'Arconce110 hab.
• Saint-Julien-de-Jonzy335 hab.

La commune

Population

222 habitants

Code postal

71110

Code INSEE

71060

Département

Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté

Locaux raccordables à la fibre

165 sur 165,855 (99,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.