Parcelle AE 45 à Brie-Comte-Robert
21 744 m² au plan cadastral. Identifiant 77053000AE0045. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ne, UXb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ne)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Brie-Comte-RobertPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Brie-Comte-Robert_20160202
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 décembre 2023, 548 m² créésAutorisé - 15 ALLEE DU COMMANDANT GUESNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.