Parcelle AP 105 à Brignoles
723 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000AP0105. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, 2UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 2UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-SauveurPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Saint-Sauveur-IIMTIG_19260127
- AC1Abords d'un monument historiqueHospice Saint-JeanPérimètre des abordsActe : Hospice-Saint-Jean-IVRE9D_19260331
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel ClavierPérimètre des abordsActe : Hotel-Clavier-IB403A_19871103
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison romanePérimètre des abordsActe : Maison-romane-ICH3MH_19210724
- AC1Abords d'un monument historiquePalais des Comtes de Provence (ancien)Périmètre des abordsActe : Palais-des-Comtes-de-Provence-ancien-INV6T4_19870618
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 octobre 2023, 2 766 m² créés, 20 logementsAutorisé - 266 AVENUE FREDERIC MISTRAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.