Parcelle AS 683 à Brignoles
2 347 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000AS0683. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, 2UA1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 2UA (secteur 2UA1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-SauveurPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHospice Saint-JeanPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel ClavierPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison romanePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePalais des Comtes de Provence (ancien)Périmètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Brignoles : périmètre global du SPRPérimètre du SPR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 novembre 2021, 14 191 m² créés, 32 logementsTravaux achevés - AVENUE DU SOUVENIR FRANCAI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.