Parcelle AV 115 à Brignoles
135 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000AV0115. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Brignoles : périmètre global du SPRPérimètre du SPRActe : SPR-de-Brignoles---perimetre-global-du-SPR_20200615
Prescriptions du plan
- 01Espaces boisés classésEBC
- 07Eléments patrimoniaux remarquables protégés au titre du L.151-19 du CU - Elément bati remarquable
- 07Eléments patrimoniaux remarquables protégés au titre du L.151-19 du CU - Ensemble urbain de qualité
- 07Eléments patrimoniaux remarquables protégés au titre du L.151-19 du CU - Séquence urbaine homogène de qualité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 juin 2020, 54 m² créésAutorisé - 4 PLACE CARAMY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.