Parcelle AV 1617 à Brignoles
1 285 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000AV1617. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 2UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 2UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-SauveurPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Saint-Sauveur-IIMTIG_19260127
- AC1Abords d'un monument historiqueHospice Saint-JeanPérimètre des abordsActe : Hospice-Saint-Jean-IVRE9D_19260331
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel ClavierPérimètre des abordsActe : Hotel-Clavier-IB403A_19871103
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison romanePérimètre des abordsActe : Maison-romane-ICH3MH_19210724
- AC1Abords d'un monument historiquePalais des Comtes de Provence (ancien)Périmètre des abordsActe : Palais-des-Comtes-de-Provence-ancien-INV6T4_19870618
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Brignoles : périmètre global du SPRPérimètre du SPRActe : SPR-de-Brignoles---perimetre-global-du-SPR_20200615
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 novembre 2019, 2 logementsTravaux achevés - 9001 RUE DES DEPORTES
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 mars 2015, 1 logementAutorisé - AVENUE MARECHAL FOCH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.