Parcelle AV 1624 à Brignoles
428 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000AV1624. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Brignoles : périmètre global du SPRPérimètre du SPRActe : SPR-de-Brignoles---perimetre-global-du-SPR_20200615
Prescriptions du plan
- 07Eléments patrimoniaux remarquables protégés au titre du L.151-19 du CU - Bati historique
- 07Eléments patrimoniaux remarquables protégés au titre du L.151-19 du CU - Elément bati remarquable
- 07Eléments patrimoniaux remarquables protégés au titre du L.151-19 du CU - Séquence urbaine homogène de qualité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 8 août 2024, 2 logementsAutorisé - 11 RUE DE LA REPUBLIQUE
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 août 2019, 61 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 RUE NOTRE DAME
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.