Parcelle AV 1687 à Brignoles
16 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000AV1687. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Brignoles : périmètre global du SPRPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 07Eléments patrimoniaux remarquables protégés au titre du L.151-19 du CU - Bati historique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 septembre 2020, 3 logementsTravaux achevés - 4 RUE DES GRANDS ESCALIERS
- PCPermis de construire autorisé le 10 juillet 2017, 17 m² créés, 1 logementAnnulé - 4 RUE DES GRANDS ESCALIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.