Parcelle AV 1736 à Brignoles
300 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000AV1736. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Brignoles : périmètre global du SPRPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 07Eléments patrimoniaux remarquables protégés au titre du L.151-19 du CU - Bati historique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
Aucune autorisation d'urbanisme déclarée sur la parcelle AV 1736 depuis 2013, dans la base Sitadel. Un dossier peut porter une autre référence cadastrale que celle-ci.
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.