Parcelle AV 297 à Brignoles
169 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000AV0297. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 2UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 2UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-SauveurPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHospice Saint-JeanPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Eléments patrimoniaux remarquables protégés au titre du L.151-19 du CU - Séquence urbaine homogène de qualité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 décembre 2017, 1 logementAutorisé - 28 AVENUE DREO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.