Parcelle AV 998 à Brignoles
730 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000AV0998. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1UA, 2UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 2UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Brignoles : périmètre global du SPRPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 05Elargissement chemin de la CelleE.R.
- 07Elément patrimoniaux remarquables protégés au titre du L.151-19 du CU - Jardins et parcs structurants
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 30 avril 2019, 75 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 6 PLACE SAINT FRANCOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.