Parcelle BS 301 à Brignoles
8 659 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000BS0301. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UZn
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UZ (secteur UZn)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 juin 2022, 1 788 m² créésTravaux achevés - 195 RUE DE L'INNOVATION
- PCPermis de construire autorisé le 26 avril 2021, 636 m² créésTravaux achevés - GRAND CLOS DE LA ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 5 mai 2017, 13 237 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ZAC NICOPOLIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.