Parcelle CI 1098 à Brignoles
412 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000CI1098. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePalais des Comtes de Provence (ancien)Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- 05Elargissement et prolongement du chemin Saint Pierre jusqu'au chemin de GaudièreE.R.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 août 2023, 112 m² créés, 1 logementTravaux achevés - DENTELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.