Parcelle CI 1138 à Brignoles
305 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000CI1138. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel ClavierPérimètre des abordsActe : Hotel-Clavier-IB403A_19871103
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison romanePérimètre des abordsActe : Maison-romane-ICH3MH_19210724
- AC1Abords d'un monument historiquePalais des Comtes de Provence (ancien)Périmètre des abordsActe : Palais-des-Comtes-de-Provence-ancien-INV6T4_19870618
Prescriptions du plan
- 05Elargissement et prolongement du chemin Saint Pierre jusqu'au chemin de GaudièreE.R.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 décembre 2024, 118 m² créés, 1 logementAutorisé - 62 CHEMIN DE SAINT PIERRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.