Parcelle AM 121 à Brunoy
80 400 m² au plan cadastral. Identifiant 91114000AM0121. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
UEr1, Nr, UE, UR, UPr1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de BrunoyPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 05Emplacements réservés (art.L.151-41-1° à 3° du CU)ER10
- 07Espaces paysagers à préserver (EVP) (art.L.151-23 du CU)
- 07Patrimoine bâti remarquable à protéger (art.L.151-19 du CU)94
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)OAP10
- infoPérimètre d'institution de la demande de déclaration préalable pour les divisions de propriétés bâties
- infoPerimètre du droit de préemption urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 août 2024, 624 m² créésTravaux achevés - 70 RUE DE MONTGERON
- PDPermis de démolir autorisé le 17 février 2020Autorisé - 72 RUE DE MONTGERON
- PCPermis de construire autorisé le 26 août 2016, 1 698 m² créésChantier ouvert - 70 RUE DE MONTGERON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.